Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARKANCE
MONNOYEUR

Numéro de dépôt :
4424723
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
ARKANCE de MONNOYEUR

Présentation de la marque ARKANCE

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par MONNOYEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARKANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est MONNOYEUR domicilié(e) 117 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque ARKANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKANCE arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

MONNOYEUR a également déposé les autres marques suivantes : XPRESS RENT , EXPRESS RENT , BM RENT HEAVY EQUIPMENT , XPRESS SHOP Vente de consommables en ligne , XPRESS RENT LOCATION MACHINES BTP EN LIGUE , GOLF CUP CAT , BM RENT PARTNERS , HOLIXA , BM RENT , BERGERAT MONNOYEUR


MONNOYEUR - 117 rue Charles Michels - 93200 - SAINT DENIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Appareils de topographie basés sur technologie GPS ou optique, lasers ; scanners, équipements de navigation et de positionnement, à savoir instruments électroniques et informatiques pour déterminer la position géographique exacte de véhicules terrestres, d’êtres humains; instruments électroniques et informatiques de géodésie, de cartographie, de localisation et de navigation marine ou aérienne ou d’automobiles, capteurs, logiciels, récepteurs, matériel informatique et logiciels pour systèmes de positionnement ; logiciels et matériel informatique pour systèmes de guidage d’engins de travaux publics ; pièces et parties constitutives des produits précités ; logiciel de génie civil; logiciels de maintenance d’infrastructures et de matériels de construction; appareils de télécommunication programmables; logiciels embarqués pour engins de construction ; logiciel pour l`analyse de données d`entreprises dans le domaine de la construction et de la gestion d’infrastructures ; service de collecte, de stockage et d’hébergement de données de construction ; logiciels de topographie, de cartographie, de conception et de dimensionnement de projets de voiries, de réseaux de canalisation et de câbles, de drainage, de modélisation en trois dimensions, de visualisation et de dessin de projets de routes, de carrefours giratoires; logiciels de bases de données géographiques, logiciels de dessins industriels ; logiciels dédiés à la création de projets de terrassement et de projets d’infrastructure métrés; logiciel de CAO (conception assistée par ordinateur) et de DAO (dessin assisté par ordinateur) destiné à la conception et aux calculs de projets d`infrastructure et de terrassement; logiciel de travail collaboratif dans le domaine de la création de projets de terrassement et de projets d’infrastructures, logiciel de modélisation numérique de terrain partagée type BIM ; logiciels de conception et d`amélioration de la qualité des produits de constructions (routes, autoroutes, projets commerciaux, réseaux d`assainissement) ; documents numériques téléchargeables dans le domaine de l`architecture fournis via un site Web ; logiciels pour l`affichage d`informations, de contenu vidéo, d`images et de données de capteurs provenant de véhicules aériens sans pilote ; documentation et instructions pour le développement logiciel interfacé avec les produits susnommés ; tous les produits précités destinés au domaine de la conception et de la construction d’ouvrages d’infrastructures et de génie civil ;

Services de mise à disposition des tiers de produits technologiques dans les domaines de la cartographie et des expertises [travaux d`ingénieurs], services d`abonnement et de conseils à l`aide de données afin d`améliorer la précision et l`efficacité dans les domaines de la cartographie et des expertises [travaux d`ingénieurs] ; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d`affaires; services d`aide et de gestion des affaires et services administratifs; services d`analyses, de recherche et d`informations relatifs aux affaires; prestations de conseils aux entreprises en matière de franchisage; fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des logiciels; abonnements à des services de bases de données par télécommunications; services de conseils aux entreprises en matière de gestion des technologies de l`information ; tous les services précités destinés au domaine de la conception et de la construction d’ouvrages d’infrastructures et de génie civil ;

Réparation et entretien d`instruments et d’appareils de positionnement et de navigation électroniques, de systèmes de mesures au laser, de télémètres laser et de tableaux d`affichage électronique, tous destinés à des engins de construction, des appareils et instruments de cartographie et de construction d`édifices permanents, de routes, de ponts, de carrefours giratoires, de voiries, de réseaux hydrauliques, de réseaux enterrés, de drainage, d’ouvrages d`infrastructure et de génie civil; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; tous les services précités destinés au domaine de la conception et de la construction d’ouvrages d’infrastructures et de génie civil ;

Services de fourniture d`accès multi-utilisateurs à des bases de données accessibles en ligne sur les réseaux d`informations mondiaux et se rapportant à des informations en matière de location d’engins de constructions, de véhicules terrestres, de logiciels et d’instruments et appareils électroniques ; services de messagerie à des dispositifs équipés pour envoyer et recevoir des signaux sans fil ; services de consultation commerciale liés aux drones ; tous les services précités destinés au domaine de la conception et de la construction d’ouvrages d’infrastructures et de génie civil ;

Formation à l`utilisation et à l`exploitation d`instruments et d’appareils de positionnement et de navigation électroniques, de systèmes de mesure au laser, de télémètres laser et de tableaux d`affichage électronique, tous destinés à des machines et engins construction; formation à l`utilisation et à l`exploitation de logiciels conçus pour des systèmes d`informations géographiques; formation à l`utilisation, à l`affectation, à la coordination et à l`exploitation de logiciels conçus pour le pistage et la surveillance de machines et engins de construction, pour la conception et le contrôle de projets de construction, pour le suivi et la réalisation d’offres de contrats de construction et de comptabilisation des travaux, pour l`estimation des travaux sous contrat, pour l`analyse de la productivité du personnel affecté aux projets de construction et pour la gestion de produits mis en oeuvre pour la réalisation de projets de construction; formation à l`utilisation de réseaux d`informations mondiaux destinés à localiser des véhicules et appareils et instruments mobiles et à envoyer des messages sans fil ; services personnalisés de formation individuelle, services éducatifs, au moyen de sessions de cours, de séminaires, d’ateliers, de séminaires Web non téléchargeables, en matière d`utilisation et d`exploitation de matériel et logiciels, et d’appareils et instruments utilisés dans les domaines de la cartographie et des expertises [travaux d`ingénieurs] ; micro-édition ; tous les services précités destinés au domaine de la conception et de la construction d’ouvrages d’infrastructures et de génie civil ;

Installation, réparation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; services de conseils en matière de sélection, d’implémentation et d’utilisation de logiciels informatiques, de matériels informatiques ; conception et développement personnalisés de logiciels informatiques ; services d`assistance technique, à savoir dépannage de problèmes informatiques et de pannes de matériels ; tous dans les domaines de la cartographie et des travaux d`ingénieurs ; mise à disposition en ligne de logiciels informatiques non téléchargeables pour la création, la conception, la visualisation, la simulation, l`analyse, la mise en commun et le stockage de données sur l`édification, la construction, l’infrastructures et l`environnement destinées à être utilisées dans le domaine de la construction de bâtiments, de l`ingénierie et de la modélisation d`infrastructures; mise à disposition, pour utilisation temporaire, de logiciels non téléchargeables pour la création, la conception, la visualisation, la simulation, l`analyse, la mise en commun et le stockage de données sur l`édification, la construction, les infrastructures et l`environnement destinées à être utilisées dans le domaine de la construction de bâtiments, de l`ingénierie et de la modélisation d`infrastructures ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; services de dessinateurs industriels ; services de conception d’aménagement routier, urbain ; conseils en construction, établissement de plans pour la construction, expertises (travaux d’ingénieurs) ; recherches et étude de projets techniques ; établissement de plans pour la construction, pour les projets de voirie ; dessin industriel ; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la localisation, le contrôle et la gestion du matériel sur le terrain comprenant entre autres des machines et véhicules, équipements de chantier, par le biais de réseaux informatiques, d`Intranet et d`Internet; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour l`établissement d`offres et d`évaluations des coûts ainsi pour le suivi des coûts liés au matériel mis en oeuvre dans des chantiers comprenant entre autres des équipements utilisés pour des applications de pavage et d`exploitation de carrières, des équipements pour les secteurs minier et forestier, ainsi pour le secteur des déchets, des véhicules motorisés ; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la sécurisation à distance de véhicules et d`équipements de chantier contre des utilisations dangereuses ou non autorisées, pour la prévention des collisions entre des véhicules et des équipements de chantier et pour la prévention des contacts entre les véhicules, les équipements de chantier et les équipements souterrains ; services informatiques dématérialisés sur Internet (cloud) proposant des logiciels utilisés pour la planification des vols de véhicules aériens sans pilote (drones) ainsi que pour la communication, la surveillance, l`exploitation, la planification, le compte rendu, la conformité réglementaire et l`analyse des données provenant d`un véhicule aérien sans pilote; services de consultation, d`assistance technique, de personnalisation et développement, d’installation, réparation et maintenance de matériels informatiques et de logiciels informatiques, pour véhicules aériens sans pilote ; tous les services précités destinés au domaine de la conception et de la construction d’ouvrages d’infrastructures et de génie civil.